Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Novembre 2023
Date de parution : le mardi 14 novembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 14 novembre 2023
Septembre 2023
Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 28 septembre
Juillet 2023
Date de parution : le mardi 04 juillet 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 juillet 2023
Mai 2023
Date de parution : le jeudi 11 mai 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 11 mai 2023
Avril 2023
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 13 avril 2023
Mars 2023
Date de parution : le mardi 14 mars 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 14 mars 2023
Janvier 2023
Date de parution : le mardi 31 janvier 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 31 janvier 2023
Décembre 2022
Date de parution : le mardi 20 décembre 2022
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 22 décembre 2022.
Novembre 2024
Date de parution : le lundi 04 novembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 novembre 2024
Septembre 2024
Date de parution : le jeudi 19 septembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 19 septembre 2024
Juillet 2024
Date de parution : le jeudi 04 juillet 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 juillet 2024
Mai 2024
Date de parution : le mardi 21 mai 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 21 mai 2024
Arrêtés municipaux
AR2026_08_02_GIRADEAU TP_rue de la Salette _déviation
Publié le
AR2026_07_27_GIRADEAU TP_rue des loges
Publié le
AR2026-07/28_arrêté réglementant la circulation des animaux sur l’ensemble du domaine communal
Publié le
AR2026_07_22_ GIRADEAU TP_ rue Beau Soleil_ déviation
Publié le
AR2026_07_21_GIRADEAU TP_rue PH Gillot_rue barré
Publié le
AR2026_07_14_accès bois de l’ile_canicule
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AR2026_07_12_GARCZYNSKI_ La Motte
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AR2026_07_01_SAUTEJEAU_rue de la FSM_
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AR2026_06_20_EIFFAGE_ La Motte
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AR2026_06_17_PAINHAS Energie_rue Abbé Petit_panneaux
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AR2026_06_16_ORS_rue Pierre Henri Gillot_panneaux
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AR2026_06_13_IMAN Sarah_stationnement_rue du Bois de l’ile
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Autorisations d’urbanisme
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