Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Liste délibérations du Conseil Municipal de janvier 2026
Date de parution : le mardi 27 janvier 2026
Compte-rendu Conseil Municipal – Janvier 2026
Date de parution : le mardi 27 janvier 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 27 Janvier 2026.
Novembre 2025
Date de parution : le mardi 04 novembre 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 Novembre 2025.
Septembre 2025
Date de parution : le jeudi 18 septembre 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 Septembre 2025.
Juillet 2025
Date de parution : le mardi 08 juillet 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 8 juillet 2025.
Juin 2025
Date de parution : le mardi 03 juin 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 3 juin 2025.
Avril 2025
Date de parution : le mardi 29 avril 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 29 Avril 2025
Mars 2025
Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 mars 2025
Janvier 2025
Date de parution : le vendredi 24 janvier 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 21 janvier 2025
Décembre 2025
Date de parution : le mardi 16 décembre 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 16 Décembre 2025.
Décembre 2024
Date de parution : le mardi 17 décembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 17 décembre 2024
Décembre 2023
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 19 décembre 2023
Arrêtés municipaux
AR2026_10_16_SUEZ_Les Godelinières_panneaux
Publié le
AR2026_10_12_Eiffage Energie_rue F Jauffrineau_Feux
Publié le
AR2026_10_14_GIRARDEAU TP_rue Abbé Petit_rue barré
Publié le
AR2026_10_13_GIRARDEAU TP_rue Beau Soleil_Feux
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AR2026_10_10__LVI_rue du Menhir_panneaux
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AR2026-10-09-EXTERIA-rue Charles de Gaulles-panneaux
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AR2026_10_08_EIFFAGE_rue du Menhir_panneaux
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AR2026_10_06_REDAIS Maçonnerie_rue du Moulin_ panneaux
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AR2026_10_04_EIFFAGE_rue des F Cormerais_panneaux
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AR2026_10_02_EIFFAGE Energie_ La Balandière_rue barrée
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AR2026_09_07_SOBECA_rue des Loges_rue barré
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AR2026_09_01_ FERCHAUD Elise_rue de la X Rouge
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Autorisations d’urbanisme
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