Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Avril 2025
Date de parution : le mardi 29 avril 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 29 Avril 2025
Mars 2025
Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 mars 2025
Janvier 2025
Date de parution : le vendredi 24 janvier 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 21 janvier 2025
Décembre 2024
Date de parution : le mardi 17 décembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 17 décembre 2024
Novembre 2024
Date de parution : le lundi 04 novembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 novembre 2024
Septembre 2024
Date de parution : le jeudi 19 septembre 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 19 septembre 2024
Juillet 2024
Date de parution : le jeudi 04 juillet 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 juillet 2024
Mai 2024
Date de parution : le mardi 21 mai 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 21 mai 2024
Mars 2024
Date de parution : le mardi 26 mars 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 26 mars 2024
Janvier 2024
Date de parution : le mardi 30 janvier 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 30 janvier 2024
Décembre 2023
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 19 décembre 2023
Novembre 2023
Date de parution : le mardi 14 novembre 2023
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 14 novembre 2023
Arrêtés municipaux
AR2025_05_11_CVTP_rue Ferdinand Jauffrineau_Feux_restriction_circulation
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AR2025_05_09_ATLANROUTE_rue Ferdinand Jauffrineau_Feux_restriction_circulation
Publié le
AR2025_05_01_EIFFAGE ENERGIE_rue Ferdinand JAUFFRINEAU_Feux_restriction_circulation
Publié le
AR2025_04_01_PCE SERVICES_rue du Bois Joly – rue Beau Soleil_panneaux_restriction circulation
Publié le
AR2025_06_06_AXIANS_rue Abbé Barreau_Rue de l’Eglise_rue Abbé Petit_Rue du Menhir_Rue Vincent Ansquer_restriction circulation panneaux
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AR2025_06_04_SOBECA_L’Epaud_VC n°218_panneaux
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AR2025_06_02_LORENZO Artisan Peintre_rue Ferdinand Jauffrineau_interdiction de stationnement
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AR2025_05_12_JA Terres de Montaigu_Ferme en Folie_parking salle du plan d’eau_interdiction de stationnement
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AR2025_05_03_Ferme pédagogique Le Champ du Bonheur_Le Mortrême_interdiction de circulation
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AR2025_05_02_13’FEST TIF_rue Pierre Henri Gillot_interdiction de circulation
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AR2025_04_04_LIV TP_impasse du Marécage_La Motte_panneaux
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AR2025_04_03_ATLANROUTE_rue de l’Epinette_panneaux
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Autorisations d’urbanisme
Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique