Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Décembre 2020 – Janvier 2021 – Février 2021
Date de parution : le mardi 22 décembre 2020
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 22 décembre 2020, du 25 janvier 2021...
Novembre 2020
Date de parution : le mardi 10 novembre 2020
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 10 novembre 2020.
Septembre – Octobre 2020
Date de parution : le mardi 29 septembre 2020
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 29 septembre 2020 et du 19 octobre...
Juillet 2020
Date de parution : le vendredi 10 juillet 2020
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 10 juillet 2020 et du 16 juillet...
Mai – Juin 2020
Date de parution : le lundi 25 mai 2020
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 25 mai 2020 et du 2 juin...
Janvier 2020
Date de parution : le lundi 20 janvier 2020
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 20 janvier 2020.
Décembre 2019
Date de parution : le mardi 17 décembre 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 17 décembre 2019
Novembre 2019
Date de parution : le mardi 12 novembre 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 12 novembre 2019
Septembre 2019
Date de parution : le lundi 23 septembre 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 23 septembre 2019
Juillet 2019
Date de parution : le mardi 02 juillet 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 2 juillet 2019
Juin 2019
Date de parution : le lundi 03 juin 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 3 juin 2019
Mars 2019
Date de parution : le lundi 25 mars 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 25 mars 2019
Arrêtés municipaux
AR2026_03_06_SOBECA_ L’épaud_panneaux
Publié le
AR2026_03_05_SAUTEJEAU Marion_prolongation
Publié le
AR2026_03_03_Crédit Mutuel_ portes ouvertes
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AR2026_03_02_OGEC_Carnaval_défilé
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AR2026_02_09_OGEC_carnaval_interdiction circul_
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AR2026_02_05 EIFFAGE ENERGIE_ La Motte
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AR2026_02_04_EFFO TP_ rue des Prairies_panneaux
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AR2026_02_01_GERVAUD Sandrine_rue de eglise
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AR2026_01_09_ENDIS_VC_218_Epaud_RB dév
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AR2026_01_07_EI2D_rue des Gravières_panneaux
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AR2026_01_06 GIRADEAU TP_ rue de la litaudière
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AR2026-01-03-C CONNECT_ place st Martin_ rue de
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Autorisations d’urbanisme
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