Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Mars 2024
Date de parution : le mardi 26 mars 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 26 mars 2024
Janvier 2024
Date de parution : le mardi 30 janvier 2024
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 30 janvier 2024
Octobre 2022
Date de parution : le mardi 25 octobre 2022
Consultez le compte-rendu des séances du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 octobre 2022.
Septembre 2022
Date de parution : le mardi 27 septembre 2022
Consultez le compte-rendu des séances du conseil municipal de Treize-Septiers du 20 septembre 2022.
Juin 2022
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022
Consultez le compte-rendu des séances du conseil municipal de Treize-Septiers du 28 juin 2022.
Mai 2022
Date de parution : le jeudi 09 juin 2022
Consultez le compte-rendu des séances du conseil municipal de Treize-Septiers du 24 et 31 mai 2022.
Avril 2022
Date de parution : le mardi 10 mai 2022
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 12 avril 2022.
Janvier 2022
Date de parution : le mardi 10 mai 2022
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 25 janvier 2022.
Décembre 2021
Date de parution : le mardi 10 mai 2022
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 20 décembre 2021.
Novembre 2021
Date de parution : le jeudi 18 novembre 2021
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 novembre 2021.
Septembre 2021
Date de parution : le mardi 28 septembre 2021
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 28 septembre 2021.
Mars-Mai-Juillet 2021
Date de parution : le lundi 29 mars 2021
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 29 mars 2021, 17 mai 2021 et...
Arrêtés municipaux
AR2026_06_07_SUEZ_rue des Loges_ panneaux
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AR2026_06_06_ORANGE UI_rue Parré Blanche_panneaux
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AR2026_06_05_EIFFAGE _pl st martin_panneaux
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AR2026_06_02_03_LVI_rue PH Gillot_rue_barré
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AR2026_03_25_GIRADEAU TP_rue de la litaudière
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AR2026_03_12_RB_Enduits_rue Fontaine Saint Martin
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AR2026_03_11_EIFFAGE_ la Frémaudière_rue fermée
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Autorisations d’urbanisme
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