Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Février 2019
Date de parution : le lundi 25 février 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 25 février 2019.
Janvier 2019
Date de parution : le mardi 22 janvier 2019
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 22 janvier 2019.
Arrêtés municipaux
AR2026-01-02-SAUTEJEAU-pk fontaine st Martin
Publié le
AR2026_01_01_ENEDIS_VC n°218_L’Epaud_route barrée
Publié le
AR2026_07_14_Arrêté municipal portant limitation d’accès au Bois de l’Ile en raison du risque d’incendie de forêt
AR2025_12_14_EIFFAGE ENERGIE_permanent 2026
Publié le
AR2025_12_07_VEOLIA _interventions 2026 urgentes
Publié le
AR2025_12_03_SUEZ _interventions 2026 urgentes
AR2025_12_02_Ar interdiction de circulation sauf desserte agricole_Chemin Rural La Chauvelière
Publié le
Autorisations d’urbanisme
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