Arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...
Lancement de la procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu
Terres de Montaigu lance une procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté...
Approbation de la procédure de modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 22 février 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
Modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Lancement des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Enquête publique : Modification n°1 du PLUi de l’ex-Communauté de communes Terres de Montaigu
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Le PLUI de l’ancienne communauté de communes Terres de Montaigu approuvé !
Lors de la séance du conseil communautaire du 25/06/2019, le PLUI concernant l'ex-communauté de communes Terres de Montaigu a été approuvé.