Approbation de la modification n°2 du PLUi de l’ancienne CommunautĂ© de Communes Terres de Montaigu
Lors de la sĂ©ance du 12 fĂ©vrier 2024, le Conseil dâagglomĂ©ration a approuvĂ© la modification n°2 du Plan Local...
Maintenance du Guichet numĂ©rique des autorisations d’urbanisme du 15 dĂ©cembre au 2 janvier
Le Guichet numĂ©rique des autorisations d’urbanisme est fermĂ© du 15 dĂ©cembre au 2 janvier 2024. Durant cette pĂ©riode, Mon...
Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquĂȘteur
Les projets de modifications n°1 du Plan Local dâUrbanisme intercommunal (PLUi) de lâancienne CommunautĂ© de Communes du Canton de...
Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne CommunautĂ© de Communes Terres de Montaigu
Lors de la sĂ©ance du 25 septembre 2023, le Conseil dâagglomĂ©ration a approuvĂ© la modification n°3 du Plan Local...
EnquĂȘte publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local dâUrbanisme intercommunal (PLUi) de lâancienne CommunautĂ© de communes du Canton de...
Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la sĂ©ance du 6 fĂ©vrier 2023, le Conseil d’agglomĂ©ration a approuvĂ© les rĂ©visions allĂ©gĂ©es n°1 de chacun...
ArrĂȘt des procĂ©dures de rĂ©vision allĂ©gĂ©e n°1 des 2 Plans Locaux dâUrbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrĂȘtĂ© les projets de rĂ©vision allĂ©gĂ©e n°1 de chacun des Plan...
Lancement dâune procĂ©dure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dÚs à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Approbation de la rĂ©vision allĂ©gĂ©e n°2 du Plan Local dâUrbanisme intercommunal de lâancienne CommunautĂ© de communes du Terres de Montaigu
Lors de la séance du 27 septembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°2 du Plan...
Stationnement, location, rĂ©paration vĂ©loâŻ: participez Ă l’enquĂȘte !
Terres de Montaigu poursuit lâĂ©laboration de son schĂ©ma VĂ©lo pour dĂ©velopper et encourager la pratique du vĂ©lo sur tout...