Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
Liste délibération du conseil municipal de Septembre 2026
Date de parution : le lundi 21 septembre 2026
Consultez les délibérations de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 21 Septembre 2026.
Liste délibération du conseil municipal de Juillet 2026
Date de parution : le lundi 06 juillet 2026
Consultez les délibérations de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 06 Juillet 2026.
Compte-rendu Conseil Municipal – Juillet 2026
Date de parution : le lundi 06 juillet 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 6 Juillet 2026.
Liste délibérations du conseil municipal de Juin 2026
Date de parution : le vendredi 05 juin 2026
Consultez les délibérations du conseil municipal de Treize-Septiers du 5 Juin 2026.
Compte-rendu Conseil Municipal – Juin 2026
Date de parution : le vendredi 05 juin 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 5 Juin 2026.
Liste délibération du conseil municipal de Mai 2026
Date de parution : le mardi 26 mai 2026
Consultez les délibérations de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 26 Mai 2026.
Compte-rendu Conseil Municipal – Mai 2026
Date de parution : le mardi 26 mai 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 26 Mai 2026.
Liste délibérations du Conseil municipal du 30 Mars 2026
Date de parution : le lundi 30 mars 2026
Consultez les délibérations de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 30 Mars 2026.
Compte-rendu Conseil Municipal – 30 Mars 2026
Date de parution : le lundi 30 mars 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 30 Mars 2026.
Compte-rendu Conseil Municipal – 20 Mars 2026
Date de parution : le vendredi 20 mars 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 20 Mars 2026.
Liste délibérations du Conseil Municipal du 10 Mars 2026
Date de parution : le mardi 10 mars 2026
Consultez les délibérations de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 10 Mars 2026.
Compte-rendu Conseil Municipal – 10 Mars 2026
Date de parution : le mardi 10 mars 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 10 Mars 2026.
Arrêtés municipaux
AR2026_11_01__EIFFAGE_rue des petites pierres_panneaux
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AR2026_10_30_ATLANROUTE_rue Asson_prolongation
Publié le
AR2026_10_29_Arrêté PERMANENT portant sur la modification du sens de circulation rue Abbé Petit en agglomération
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AR2026_10_28_Arrêté PERMANENT instaurant un panneau “STOP” rue Beau Soleil en agglomération
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AR2026_10_27_Arrêté PERMANENT réglementant l’accès de certains véhicules rue Beau Soleil et rue Pierre-Henri Gillot en agglomération
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AR2026_10_26_Arrêté PERMANENT instaurant un sens unique de circulation sur une section de la rue Beau Soleil en agglomération
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AR2026_10_25_Arrêté PERMANENT instaurant d’une zone 30 en agglomération
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AR2026_10_24_MARQUALIGNE_rue Beau Soleil…
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AR2026_10_22_Marché de Noël_arrêté de circulation
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AR2026_10_21_Eiffage Energie_rue Papinière
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AR2026_10_20_EXTERIA_rue du Logis_panneaux
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AR2026_10_18_SUEZ_Les Godelinières_panneaux
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Autorisations d’urbanisme
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