Consultez les actes de la ville de Treize-Septiers.
Procès-Verbaux
30 Mars 2026
Date de parution : le lundi 30 mars 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 30 Mars 2026.
20 Mars 2026
Date de parution : le vendredi 20 mars 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 20 Mars 2026.
Mai 2026
Date de parution : le mardi 26 mai 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 26 Mai 2026.
Janvier 2026
Date de parution : le mardi 27 janvier 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 27 Janvier 2026.
10 Mars 2026
Date de parution : le mardi 10 mars 2026
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 10 Mars 2026.
Décembre 2025
Date de parution : le mardi 16 décembre 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 16 Décembre 2025.
Novembre 2025
Date de parution : le mardi 04 novembre 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 4 Novembre 2025.
Septembre 2025
Date de parution : le jeudi 18 septembre 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 Septembre 2025.
Juillet 2025
Date de parution : le mardi 08 juillet 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 8 juillet 2025.
Juin 2025
Date de parution : le mardi 03 juin 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 3 juin 2025.
Avril 2025
Date de parution : le mardi 29 avril 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 29 Avril 2025
Mars 2025
Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Consultez le compte-rendu de la séance du conseil municipal de Treize-Septiers du 18 mars 2025
Arrêtés municipaux
AR2026-07/28_arrêté réglementant la circulation des animaux sur l’ensemble du domaine communal
Publié le
AR2025_12_13_VFE_rue Charles de Gaulle
Publié le
AR2025_12_12_VFE_rue F Jauffrineau
AR2025_12_14_EIFFAGE ENERGIE_permanent 2026
Publié le
AR2025_12_11_SOBECA_L’Epaud_VC n°218_panneaux
Publié le
AR2025_12_10_SOBECA_rue de la Litaudière
Publié le
AR2025_12_07_VEOLIA _interventions 2026 urgentes
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AR2025_12_06_GERVAUD Sandrine_rue de eglise
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AR2025_12_02_Ar interdiction de circulation sauf desserte agricole_Chemin Rural La Chauvelière
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AR2025_12_03_SUEZ _interventions 2026 urgentes
AR2025_09_06_ENEDIS_rue de la Croix Rouge
Publié le
AR2025_07_21_GIRARDEAU TP_rue de la Papinière_Feux
Autorisations d’urbanisme
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